Directeur de la publication : M. Michel CATANIA
Ce site est soumis à la loi française
La Société EURO SCOOTER SERVICE ainsi que ses contributeurs s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Ils ne peuvent cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données...), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc.). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de la Société EURO SCOOTER SERVICE et de ses contributeurs. Vous vous engagez par ailleurs à ne pas utiliser ces contenus et de ne pas permettre a quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la Société EURO SCOOTER SERVICE, notamment s’agissant du contenu de ces sites.
La Société EURO SCOOTER SERVICE n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.
La société EURO SCOOTER SERVICE accorde la plus grande importance à la protection des informations que vous lui fournissez en ligne.
Ce site a fait l’objet d’une déclaration des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site Internet a été déclaré à la CNIL sous le numéro 1273466 et il est en totale conformité avec les réglementations Européenne et française en vigueur.
Concernant les informations que EURO SCOOTER SERVICE pourrait détenir au sujet de vous même ou de votre entreprise, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi " Informatique et libertés ").
Pour l’exercer, adressez vous à notre service clientèle, responsable de ce site :
- Par e-mail : contact@le-scooter.com
- Par courrier : 27 bis, Rue Gioffredo - 06000 NICE - France
- Par téléphone : + 33 (0)4 93 62 21 00
Conception et réalisation FUTUROSOFT ™.
8/10 rue du bois sauvage
91055 Evry Cedex
Avant d’utiliser le site www.le-scooter.com/ veuillez prendre connaissance de la Politique de protection des données personnelles. En cas de désaccord avec cette politique, veuillez ne pas utiliser notre site. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de changer, modifier, ajouter ou retirer des éléments de cette politique à tout moment. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance d’éventuelles modifications. En continuant à utiliser notre site après l’affichage de modifications de ces conditions, vous signifiez votre acceptation de celles-ci.
Pour accéder à notre politique de protection des données personnelles, cliquez sur les liens ci-dessous :
Politique de protection des données personnelles - applicable à compter du 25 mai 2018
Conformément aux recommandations de la CNIL, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès à vos données, de rectification et d’effacement, ainsi que d’un droit de limitation, de portabilité et d’un droit d’opposition.
Vous pouvez l'exercer en écrivant à :
27 bis, Rue Gioffredo
06000 NICE
par courrier électronique à l’adresse suivante contact@le-scooter.com
Nous ferons le nécessaire pour répondre de manière satisfaisante à vos demandes. Si, pour quelle que raison que ce soit, vous considérez que notre réponse n’est pas satisfaisante, nous vous informons que vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.Conception et réalisation FUTUROSOFT ™.
icon
dés 79 Eur d'achat en France métropolitaine
icon
Echange
retour sous 14 jours
icon
0493 622 100
icon
CB-VISA-MASTERCARD
PAYPAL